Marque enregistrée - Marque en vigueur

TQF
SOGESMA SA

Numéro de dépôt :
4412526
Date de dépôt :
13/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2027
TQF de SOGESMA

Présentation de la marque TQF

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2017 par la Société Anonyme (SA) SOGESMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TQF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGESMA domicilié(e) 204 Route de Mettet - B-5620 - Florennes - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRONOVEM MARKS SA, Monsieur Dominique RIFON domicilié(e) 158 Avenue Josse Goffin - B-1082 - Bruxelles - Belgique.

La marque TQF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4412526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TQF arrivera à expiration en date du 13 décembre 2027.

SOGESMA a également déposé les autres marques suivantes : TRAFIC C'EST GAI ET C'EST MOINS CHER OFF-PRICE TRAFIC , OUTRE L'EAU


SOGESMA SA - 204 Route de Mettet - B-5620 - Florennes - Belgique


PRONOVEM MARKS SA, Monsieur Dominique RIFON - 158 Avenue Josse Goffin - B-1082 - Bruxelles - Belgique


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Cuir et imitations du cuir; bourses, porte-monnaie et cordons en cuir; colliers et laisses en cuir, pour animaux; peaux d'animaux; malles et valises; sacs de voyage, sacs à main, sacs d'écoliers, cartables; tonnelles et parasols; sacs à dos ;

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; tissus d’ameublement ; linge de maison ; linge de lit ; linge de table ; housses de couettes ; plaids ; couvre-lits ; coussins ; nappes ;

Vêtements pour adultes ; vêtements pour enfants ; vêtements pour bébés ; vêtements de gymnastique ; manteaux ; pardessus ; articles d’habillement ; sous-vêtements ; lingerie ; pyjamas ; peignoirs ; chaussures ; chaussons ; bottes et bottines ; escarpins ; chaussettes ; chapellerie ; foulards ; ponchos ; lingerie ; bonnets, écharpes et gants.